Situation juridique

Toutes les œuvres de l’esprit, créations originales et produits présents sur latelierdespandas.fr, notamment, mais sans s’y limiter, les créations en bois, en tricot et autres objets artisanaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle, et en particulier par le droit d’auteur, les droits voisins et les marques.

1. Propriété des œuvres

Les œuvres créées et présentées sur ce site, qu'il s'agisse de créations en bois, en tricot, ou d'autres formes d'artisanat, restent la propriété exclusive de leurs créateurs respectifs ou de l’Atelier des Pandas selon le cas. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation non autorisée, en tout ou en partie, des œuvres présentées sur le site est interdite sans l’accord préalable et écrit de l’auteur ou du détenteur des droits.

2. Usage autorisé

Les utilisateurs peuvent consulter et utiliser les œuvres présentes sur le site à des fins personnelles et non commerciales, dans le respect des conditions d’utilisation du site. Toute utilisation des créations à des fins commerciales (reproduction, distribution, vente, etc.) nécessite une autorisation préalable, explicite et écrite de l’auteur ou du détenteur des droits.

3. Interdiction de reproduction et de modification

Il est strictement interdit de reproduire, modifier, adapter, traduire, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit les créations ou les visuels présents sur latelierdespandas.fr sans le consentement préalable de l'auteur ou du titulaire des droits. Cela inclut, sans s'y limiter, la création de copies numériques, l'impression, la diffusion en ligne ou l'utilisation dans tout autre support.

4. Droits sur les créations en bois et en tricot

Les créations artisanales en bois, en tricot et toutes autres œuvres manuelles proposées sur ce site sont protégées par les droits d’auteur et par les lois relatives à la propriété intellectuelle. L'achat d'une création n'entraîne en aucun cas un transfert de droits de propriété intellectuelle sur cette œuvre. Le client ne peut pas revendiquer des droits d’auteur ou de propriété industrielle sur les créations qu'il achète ou visualise.

5. Responsabilité des utilisateurs

En accédant au site, vous vous engagez à ne pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle relatifs aux œuvres et créations proposées. Toute violation des droits d’auteur, notamment la reproduction illégale ou l’exploitation commerciale non autorisée des œuvres, pourra entraîner des poursuites judiciaires.

6. Protection du logo, des images et du nom "L’Atelier des Pandas"

Le logo, les photographies, les illustrations, ainsi que toutes les images présentes sur ce site, de même que le nom commercial L’Atelier des Pandas, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au droit des marques.
Il est formellement interdit de copier, reproduire, représenter, modifier, exploiter ou diffuser, de quelque manière que ce soit, le logo, les visuels ou le nom L’Atelier des Pandas, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de leurs détenteurs légitimes. Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

7. Contact pour toute demande

Si vous souhaitez obtenir une autorisation pour l’utilisation d’une œuvre, d’une image, du logo ou du nom L’Atelier des Pandas, ou pour toute autre question relative à la protection des œuvres, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@latelierdespandas.fr.